Services d’assurance pour les besoins du syctom
- Il reste 26 jours Date limite :
- Valeur estimée : 260 500 €
- 5 lots
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En bref
- La présente consultation a pour objet la souscription de contrats d’assurance pour le Syctom.
- Marché de services · Procédure ouverte.
- Domaine : Services financiers et d’assurance.
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Informations clés
| Acheteur | Syctom : Agence métropolitaine des déchets |
|---|---|
| Lieu d’exécution | Paris (75) |
| Publié le | 25 septembre 2026 |
| Date limite de remise | 6 nov. 2026 à 11h00 (dans 26 jours) |
| Type d’avis | Marché européen (JOUE / TED) |
| Procédure | Procédure ouverte |
| Nature du marché | Services |
| Valeur estimée | 260 500 € |
| Nombre de lots | 5 |
| Codes CPV | 66518000, 66515200, 66515000, 66516000 (Services financiers et d’assurance) |
Objet du marché
La présente consultation a pour objet la souscription de contrats d’assurance pour le Syctom. La présente consultation fait l’objet d’un allotissement en 5 (cinq) lots selon les modalités prévues par les articles L.2113-10, L.2113.-11 et R.2113-1 à R.2113.3 du Code de la commande publique. Chaque lot constitue un marché ordinaire distinct, conclu conformément aux dispositions des articles R.2113-4 à R.2113-6 du Code de la commande publique.
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