Maîtrise d'oeuvre portant sur les travaux d'amélioration, de renouvellement et d'extension des réseaux d'assainissement ou d'eau potable et d'ouvrages annexes
- Il reste 11 jours Date limite :
- Valeur estimée : 1,6 M€
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En bref
- L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
- Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
- Marché de services · Procédure ouverte.
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Informations clés
| Acheteur | Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saone |
|---|---|
| Lieu d’exécution | Rhône (69) |
| Publié le | 23 septembre 2026 |
| Date limite de remise | 22 oct. 2026 à 12h00 (dans 11 jours) |
| Type d’avis | Marché européen (JOUE / TED) |
| Procédure | Procédure ouverte |
| Nature du marché | Services |
| Valeur estimée | 1,6 M€ |
| Codes CPV | 79311000 (Services aux entreprises : droit, marketing, conseil, recrutement, impression, sécurité) |
Objet du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
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