Accord-cadre relatif à la réalisation d'une mission de géomètre-expert en vue de l'aménagement du secteur Val Francilia à Aulnay-sous-Bois (93).
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En bref
- L'accord-cadre est mono-attributaire.
- Marché de services · Procédure ouverte.
- Domaine : Services d’architecture, d’ingénierie et d’inspection.
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Informations clés
| Acheteur | SPL Sequano Grand Paris |
|---|---|
| Lieu d’exécution | Seine-Saint-Denis (93) |
| Publié le | 20 septembre 2026 |
| Date limite de remise | 19 oct. 2026 à 12h00 (dans 8 jours) |
| Type d’avis | Marché européen (JOUE / TED) |
| Procédure | Procédure ouverte |
| Nature du marché | Services |
| Codes CPV | 71300000, 71351810 (Services d’architecture, d’ingénierie et d’inspection) |
Objet du marché
La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre tel que réglementé par les articles R.2162-1 et suivants du Code de la commande publique. L'accord-cadre a pour objet la réalisation d'une mission de géomètre-expert en vue de l'aménagement du secteur Val Francilia à Aulnay-sous-Bois (93). Le contexte, la nature précise des prestations et la liste des intervenants est décrite dans le cahier des charges. L'accord-cadre est mono-attributaire.
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