Réalisation des Schémas Directeurs d'Assainissement 2027
- Il reste 8 jours Date limite :
- Valeur estimée : 225 250 €
- 2 lots
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En bref
- Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
- Chaque lot est décomposé en 4 phases détaillées dans le dossier de consultation.
- Marché de services · Procédure ouverte.
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Informations clés
| Acheteur | Grand Bourg Agglomération - Assainissement collectif |
|---|---|
| Lieu d’exécution | Ain (01) |
| Publié le | 20 septembre 2026 |
| Date limite de remise | 19 oct. 2026 à 12h00 (dans 8 jours) |
| Type d’avis | Marché européen (JOUE / TED) |
| Procédure | Procédure ouverte |
| Nature du marché | Services |
| Valeur estimée | 225 250 € |
| Nombre de lots | 2 |
| Codes CPV | 90480000 (Services d’assainissement, de voirie et de gestion des déchets ; environnement) ; 79311000 (Services aux entreprises : droit, marketing, conseil, recrutement, impression, sécurité) |
Objet du marché
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Chaque lot est décomposé en 4 phases détaillées dans le dossier de consultation. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement via le budget de Grand Bourg Agglomération (30%) et subventions (sous réserve des subventions de l'année 2025) de l'Agence de l'Eau (50%) et du Conseil départemental de l'Ain (20%)
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