FOURNITURE DE SIGNALETIQUES
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En bref
- La présente consultation est lancée selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles R.2124-2-1° et R.2131-16-1° du Code de la Commande Publique…
- Marché de fournitures · Procédure ouverte.
- Remise des offres avant le 19 oct. 2026 à 16h00.
Résumé automatique : il peut contenir des erreurs, seul l’avis officiel fait foi.
Informations clés
| Acheteur | Ville de Grand Quevilly |
|---|---|
| Lieu d’exécution | Seine-Maritime (76) |
| Publié le | 21 septembre 2026 |
| Date limite de remise | 19 oct. 2026 à 16h00 (J-8) |
| Type d’avis | Marché européen (JOUE / TED) |
| Procédure | Procédure ouverte |
| Nature du marché | Fournitures |
| Codes CPV | 34942000 (Équipements de transport et produits auxiliaires) ; 45233290 (Travaux de construction) ; 44423400 (Structures et matériaux de construction) |
Objet du marché
La présente consultation est lancée selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles R.2124-2-1° et R.2131-16-1° du Code de la Commande Publique du 05/12/2018 applicable au 01/04/2019. Conformément aux articles R.2162-1 à 6 et R.2162-13 et 14 du Code de la Commande Publique, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Pour les montants minimums et maximums des lots, consulter le RC
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