TED · Region Centre Val de Loire

Mise en oeuvre des documents d'objectifs des sites Natura 2000 en Région CVL 2027/2030

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En bref

  • L'accord-cadre est "composite".
  • Marché de services · Procédure ouverte.
  • Remise des offres avant le 2 nov. 2026 à 08h00.

Résumé automatique : il peut contenir des erreurs, seul l’avis officiel fait foi.

Informations clés

Informations clés de l’avis
AcheteurRegion Centre Val de Loire
Lieu d’exécutionLoiret (45)
Publié le17 septembre 2026
Date limite de remise2 nov. 2026 à 08h00 (J-22)
Type d’avisMarché européen (JOUE / TED)
ProcédureProcédure ouverte
Nature du marchéServices
Codes CPV90700000 (Services d’assainissement, de voirie et de gestion des déchets ; environnement) ; 90710000 (Services d’assainissement, de voirie et de gestion des déchets ; environnement) ; 90713000 (Services d’assainissement, de voirie et de gestion des déchets ; environnement) ; 90721700 (Services d’assainissement, de voirie et de gestion des déchets ; environnement)

Objet du marché

L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée

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