TED · Communauté de Communes du Ternois

FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS

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En bref

  • Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) concernent la « Fourniture et livraison de repas en liaison froide ».
  • Marché de services · Procédure simplifiée.
  • Remise des offres avant le 20 oct. 2026 à 12h00 · valeur estimée 2,4 M€.

Résumé automatique : il peut contenir des erreurs, seul l’avis officiel fait foi.

Informations clés

Informations clés de l’avis
AcheteurCommunauté de Communes du Ternois
Lieu d’exécutionPas-de-Calais (62)
Publié le16 septembre 2026
Date limite de remise20 oct. 2026 à 12h00 (J-9)
Type d’avisMarché européen (JOUE / TED)
ProcédureProcédure simplifiée
Nature du marchéServices
Valeur estimée2,4 M€
Codes CPV55321000 (Services d’hôtellerie et de restauration) ; 55521200 (Services d’hôtellerie et de restauration) ; 55510000 (Services d’hôtellerie et de restauration)

Objet du marché

Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) concernent la « Fourniture et livraison de repas en liaison froide ». Ces marchés constituent des accords-cadres mono-attributaire à bons de commande qui fixent toutes les conditions d'exécution des prestations.

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