Accord cadre multi attributaires a marches subsequents pour la fourniture et l'installation de materiel de restauration
- Demain Date limite :
- Valeur estimée : 300 000 €
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En bref
- Marché de fournitures · Procédure ouverte.
- Domaine : Meubles, aménagements, appareils ménagers et produits de nettoyage.
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Informations clés
| Acheteur | Commune de La Hague |
|---|---|
| Lieu d’exécution | Manche (50) |
| Publié le | 14 septembre 2026 |
| Date limite de remise | Demain, 12 oct. 2026 à 12h00 |
| Type d’avis | Marché européen (JOUE / TED) |
| Procédure | Procédure ouverte |
| Nature du marché | Fournitures |
| Valeur estimée | 300 000 € |
| Codes CPV | 39310000 (Meubles, aménagements, appareils ménagers et produits de nettoyage) |
Objet du marché
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique) La forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord cadre à marchés subséquents sans seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de 75 000 euro(s) HT en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-7 à R2162-10 du Code de la commande publique
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