Fourniture d'équipements de la route
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En bref
- Accords-cadres mono-attributaires de fournitures à bons de commande avec un montant minimum annuel de 500 000,00 euro(s) HT et avec un montant maximum annuel de 2 000…
- Marché de fournitures · Procédure ouverte.
- Remise des offres avant le 12 oct. 2026 à 10h00.
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Informations clés
| Acheteur | Département de la Seine-Maritime |
|---|---|
| Lieu d’exécution | Seine-Maritime (76) |
| Publié le | 17 septembre 2026 |
| Date limite de remise | Demain, 12 oct. 2026 à 10h00 |
| Type d’avis | Marché européen (JOUE / TED) |
| Procédure | Procédure ouverte |
| Nature du marché | Fournitures |
| Codes CPV | 34942000 (Équipements de transport et produits auxiliaires) ; 19520000 (Cuir, textiles, matières plastiques et caoutchouc) ; 35260000 (Équipements de sécurité, de lutte contre l’incendie, de police et de défense) |
Objet du marché
Accords-cadres mono-attributaires de fournitures à bons de commande avec un montant minimum annuel de 500 000,00 euro(s) HT et avec un montant maximum annuel de 2 000 000,00 euro(s) HT pour le lot 1 et avec un montant minimum annuel de 100 000,00 euro(s) HT et avec un montant maximum annuel de 400 000,00 euro(s) HT pour le lot 2 et en application des articles R2162-2, R2162-4 1°, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Appel d'offres ouvert en application de l'article R2124-2-1° du Code de la commande publique
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