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En bref
- L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R.
- Marché de fournitures · Procédure ouverte.
- Remise des offres avant le 12 oct. 2026 à 12h00.
Résumé automatique : il peut contenir des erreurs, seul l’avis officiel fait foi.
Informations clés
| Acheteur | Conseil départemental du Loiret |
|---|---|
| Lieu d’exécution | Loiret (45) |
| Publié le | 10 septembre 2026 |
| Date limite de remise | Demain, 12 oct. 2026 à 12h00 |
| Type d’avis | Marché européen (JOUE / TED) |
| Procédure | Procédure ouverte |
| Nature du marché | Fournitures |
| Codes CPV | 44423400 (Structures et matériaux de construction) |
Objet du marché
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Montant maximum annuel : 83 500 euro(s) HT
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