Prestations de transports sanitaires terrestres pour les Etablissements du GHT 84
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En bref
- Il s'agit d'un accord-cadre soit mono-attributaire, soit multi-attributaires et conclu avec un montant maximum de 10 652 000 euros TTC sur sa durée totale.
- Il est exécuté au fur et à mesure de l’émission de demandes de transport ou de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R.
- Marché de services · Procédure ouverte.
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Informations clés
| Acheteur | Centre Hospitalier d’Avignon |
|---|---|
| Lieu d’exécution | Vaucluse (84) |
| Publié le | 9 septembre 2026 |
| Date limite de remise | Demain, 12 oct. 2026 à 15h00 |
| Type d’avis | Marché européen (JOUE / TED) |
| Procédure | Procédure ouverte |
| Nature du marché | Services |
| Codes CPV | 85100000, 85143000 (Services de santé et d’action sociale) |
Objet du marché
Prestations de transports sanitaires terrestres pour les Etablissements du GHT 84. Il s'agit d'un accord-cadre soit mono-attributaire, soit multi-attributaires et conclu avec un montant maximum de 10 652 000 euros TTC sur sa durée totale. Il est exécuté au fur et à mesure de l’émission de demandes de transport ou de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu pour une période allant du 1er janvier 2027 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) au 31 décembre 2027. Il est reconductible 3 fois, par période successive de 12 mois. La date de fin d'exécution est portée au 31 décembre 2030.
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