Accord-cadre à bons de commande pour la livraison de carburants pour les véhicules et engins du SMDEA - Période 2026 à 2030 (Ariège 09)
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En bref
- L'accord-cadre est conclu pour un an à compter de la date de notification.
- Marché de fournitures · Procédure ouverte.
- Remise des offres avant le 16 oct. 2026 à 17h00 · valeur estimée 3 M€.
Résumé automatique : il peut contenir des erreurs, seul l’avis officiel fait foi.
Informations clés
| Acheteur | Syndicat Mixte Départemental de l'Eau et de l'Assainissement |
|---|---|
| Lieu d’exécution | Ariège (09) |
| Publié le | 9 septembre 2026 |
| Date limite de remise | 16 oct. 2026 à 17h00 (J-5) |
| Type d’avis | Marché européen (JOUE / TED) |
| Procédure | Procédure ouverte |
| Nature du marché | Fournitures |
| Valeur estimée | 3 M€ |
| Codes CPV | 09134000 (Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d’énergie) |
Objet du marché
L'accord-cadre est conclu pour un an à compter de la date de notification. Accord-cadre reconductible 3 fois par période d'un an. L'accord-cadre est décomposé en 12 lots. Les prix seront établis sur la base du prix de vente moyen (barème DIREM) du lundi 12 octobre 2026. Le délai de livraison maximum est fixé à 2 jours
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