Exploitation des quatre déchèteries communautaires
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En bref
- Le présent marché est un marché de fournitures et de services ayant pour objet l'exploitation des quatre (4) déchèteries de la Communauté de Communes Beaujolais Pierres…
- Marché de services · Procédure ouverte.
- Remise des offres avant le 16 oct. 2026 à 12h00.
Résumé automatique : il peut contenir des erreurs, seul l’avis officiel fait foi.
Informations clés
| Acheteur | CC Beaujolais Pierres Dorees |
|---|---|
| Lieu d’exécution | Rhône (69) |
| Publié le | 7 septembre 2026 |
| Date limite de remise | 16 oct. 2026 à 12h00 (J-5) |
| Type d’avis | Marché européen (JOUE / TED) |
| Procédure | Procédure ouverte |
| Nature du marché | Services |
| Codes CPV | 90500000 (Services d’assainissement, de voirie et de gestion des déchets ; environnement) ; 90513000 (Services d’assainissement, de voirie et de gestion des déchets ; environnement) ; 90520000 (Services d’assainissement, de voirie et de gestion des déchets ; environnement) |
Objet du marché
Le présent marché est un marché de fournitures et de services ayant pour objet l'exploitation des quatre (4) déchèteries de la Communauté de Communes Beaujolais Pierres Dorées. Le contrat comporte des clauses d'insertion sociales décrites à l'article 13 du CCAP Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Il intègre également le traitement et/ou reprise des flux de déchets hors REP et hors compétences du SYTRAIVAL tels que : - Le Bois B ; - La ferraille ; - Les DDS pour la fraction n'entrant pas dans le champ de compétence de la REP dédiée. - Les huiles alimentaires
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