Mission d'appui et d'accompagnement des bénéficiaires du RSA en santé mentale
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- 3 lots
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En bref
- La présente consultation est passée dans le respect des dispositions des articles R.
- La consultation est divisée en 3 lots, chaque lot faisant l'objet d'un accord-cadre séparé, mono-attributaire fractionné à bons de commande, conclu avec un maximum…
- Marché de services · Procédure ouverte.
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Informations clés
| Acheteur | Département de la Manche |
|---|---|
| Lieu d’exécution | Manche (50) |
| Publié le | 9 octobre 2026 |
| Date limite de remise | 3 nov. 2026 à 12h00 (dans 23 jours) |
| Type d’avis | Appel d’offres national (hors procédure adaptée) |
| Procédure | Procédure ouverte |
| Nature du marché | Services |
| Nombre de lots | 3 |
| Codes CPV | 85320000 (Services de santé et d’action sociale) |
Objet du marché
La présente consultation est passée dans le respect des dispositions des articles R. 2123-1, R. 2123-4 et R. 2123-5 du Code de la commande publique selon une procédure adaptée ouverte avec négociation éventuelle. La consultation est divisée en 3 lots, chaque lot faisant l'objet d'un accord-cadre séparé, mono-attributaire fractionné à bons de commande, conclu avec un maximum définis dans l'acte d'engagement 1 : Nord cotentin. Nord cotentin 2 : Centre Manche. Centre Manche 3 : Sud Manche. Sud Manche
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