Services d'assurances pour la Communauté de Communes des Deux Vallées
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En bref
- La présente procédure a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DEUX VALLÉES.
- Marché de services · Procédure ouverte · 6 lots.
- Remise des offres avant le 16 nov. 2026 à 12h00.
Résumé automatique : il peut contenir des erreurs, seul l’avis officiel fait foi.
Informations clés
| Acheteur | CC des Deux Vallées |
|---|---|
| Lieu d’exécution | Oise (60) |
| Publié le | 10 octobre 2026 |
| Date limite de remise | 16 nov. 2026 à 12h00 (J-36) |
| Type d’avis | Marché européen (JOUE / TED) |
| Procédure | Procédure ouverte |
| Nature du marché | Services |
| Nombre de lots | 6 |
| Codes CPV | 66515000 (Services financiers et d’assurance) ; 66516000 (Services financiers et d’assurance) ; 66514110 (Services financiers et d’assurance) ; 66512000 (Services financiers et d’assurance) ; 66514150 (Services financiers et d’assurance) ; 66510000 (Services financiers et d’assurance) |
Objet du marché
La présente procédure a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DEUX VALLÉES. Le marché fait l'objet d'un allotissement selon les modalités des articles L.2113-10, L.2113.-11 et R.2113-1 à R.2113.3 du Code de la Commande Publique. Le marché est composé de 6 lots Nomenclature CPV : 6651 Le détail des prestations figure au Cahier des clauses Techniques particulières
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