Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de mise à disposition et enlèvement de bennes à déchets pour les milieux naturels et les infrastructures sur…

Conseil Départemental du Nord · Nord (59) · BOAMP

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En bref

  • Le présent accord-cadre a pour objectif la mise à disposition et l'enlèvement de bennes à déchets pour les milieux naturels et les infrastructures sur les espaces…
  • Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes et marchés subséquents de fournitures conclu avec un seul opérateur économique par lot.
  • Marché de fournitures · Procédure ouverte · durée 12 mois.

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Informations clés

Informations clés de l’avis
AcheteurConseil Départemental du Nord
Lieu d’exécutionNord (59)
Publié le8 octobre 2026
Date limite de remise6 nov. 2026 à 16h30 (dans 26 jours)
Type d’avisAppel d’offres national (hors procédure adaptée)
ProcédureProcédure ouverte
Nature du marchéFournitures
Valeur estimée34 000 €
Nombre de lots3
Codes CPV44613700 (Structures et matériaux de construction)

Objet du marché

Le présent accord-cadre a pour objectif la mise à disposition et l'enlèvement de bennes à déchets pour les milieux naturels et les infrastructures sur les espaces naturels du Nord. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes et marchés subséquents de fournitures conclu avec un seul opérateur économique par lot. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Nombre de reconductions : 1 Lot n°1 : Arrondissement de Lille - Flandre Intérieure - Flandre Maritime Lot n°2 : Arrondissement du Douaisis - Valenciennois - Cambrésis Lot n°3 : Arrondissement de l'Avesnois 1 : Lot n°1 : Arrondissements de Lille, Flandre Intérieure et Flandre Maritime. Lot 1 : Arrondissements de Lille, Flandre Intérieure et Flandre Maritime, sans minimum et avec un maximum de 10 833,33 euro(s) Ht sur 12 mois 2 : Lot n°2 : Arrondissements du Douaisis et du Valenciennois Cambrésis. Lot 2 : Arrondissements du Douaisis et du Valenciennois-Cambrésis, sans minimum et avec un maximum de 16 166,66 euro(s) Ht euro(s) Ht sur 12 mois 3 : Lot n°3 : Arrondissement de l'Avesnois. Lot 3 : Arrondissement de l'Avesnois, sans minimum et avec un maximum de 5000 euro(s) Ht euro(s) Ht sur 12 mois

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