Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents numérisation des fonds d'archives pour les Archives du Département du Nord - 2 lots

Conseil Départemental du Nord · Nord (59) · BOAMP

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En bref

  • Pour chaque lot, il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un seul opérateur économique.
  • Chaque lot sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin
  • Marché de services · Procédure ouverte.

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Informations clés

Informations clés de l’avis
AcheteurConseil Départemental du Nord
Lieu d’exécutionNord (59)
Publié le8 octobre 2026
Date limite de remise26 oct. 2026 à 16h30 (dans 15 jours)
Type d’avisMarché européen (JOUE / TED)
ProcédureProcédure ouverte
Nature du marchéServices
Valeur estimée333 333 €
Nombre de lots2
Codes CPV79995100 (Services aux entreprises : droit, marketing, conseil, recrutement, impression, sécurité) ; 92512000 (Services récréatifs, culturels et sportifs)

Objet du marché

Pour chaque lot, il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un seul opérateur économique. Chaque lot sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin

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