Réalisation d'une analyse des besoins sociaux (ABS) sur le territoire de la ville de Limoges
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En bref
- La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte.
- Marché de services · Procédure ouverte.
- Remise des offres avant le 10 nov. 2026 à 12h30 · valeur estimée 40 000 €.
Résumé automatique : il peut contenir des erreurs, seul l’avis officiel fait foi.
Informations clés
| Acheteur | Ccas De Limoges |
|---|---|
| Lieu d’exécution | Haute-Vienne (87) |
| Publié le | 7 octobre 2026 |
| Date limite de remise | 10 nov. 2026 à 12h30 (J-30) |
| Type d’avis | Appel d’offres national (hors procédure adaptée) |
| Procédure | Procédure ouverte |
| Nature du marché | Services |
| Valeur estimée | 40 000 € |
| Codes CPV | 71241000 (Services d’architecture, d’ingénierie et d’inspection) |
Objet du marché
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents, le cas échéant. La forme des marchés sera définie par chaque marché subséquent. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées
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