Fournitures des couches jetables pour l'ensemble des structures de la petite enfance de la ville
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En bref
- Montant minimum : 5 000 euro(s) HT
- Montant maximum : 50 000 euro(s) HT
- Marché de fournitures · Procédure ouverte.
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Informations clés
| Acheteur | Mairie de Gonesse |
|---|---|
| Lieu d’exécution | Val-d'Oise (95) |
| Publié le | 6 octobre 2026 |
| Date limite de remise | 9 nov. 2026 à 12h00 (dans 29 jours) |
| Type d’avis | Appel d’offres national (hors procédure adaptée) |
| Procédure | Procédure ouverte |
| Nature du marché | Fournitures |
| Codes CPV | 33771200 (Équipements médicaux, pharmaceutiques et produits de soins) |
Objet du marché
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande dont, conformément à l'article R2162-4 du Code de la Commande Publique, les montants annuels sont compris entre : Montant minimum : 5 000 euro(s) HT Montant maximum : 50 000 euro(s) HT L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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