Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à l’organisation d’opérations funéraires et obsèques-.
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En bref
- La présente consultation porte sur l’organisation d’opérations funéraires et obsèques.
- Marché de services · Procédure ouverte.
- Remise des offres avant le 30 oct. 2026 à 17h00 · valeur estimée 160 000 €.
Résumé automatique : il peut contenir des erreurs, seul l’avis officiel fait foi.
Informations clés
| Acheteur | Commune de Troyes |
|---|---|
| Lieu d’exécution | Aube (10) |
| Publié le | 6 octobre 2026 |
| Date limite de remise | 30 oct. 2026 à 17h00 (J-19) |
| Type d’avis | Appel d’offres national (hors procédure adaptée) |
| Procédure | Procédure ouverte |
| Nature du marché | Services |
| Valeur estimée | 160 000 € |
Objet du marché
La présente consultation porte sur l’organisation d’opérations funéraires et obsèques. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un montant maximum annuel fixé à 40 000€ HT. Le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R2162-1 à 6 du Code de la Commande Publique, et aux articles R2162-13 et 14 pour les dispositions propres aux bons de commande. Les prestations seront réalisées conformément aux délais prescrits par la réglementation applicable aux opérations funéraires et aux délais fixés par la Ville de Troyes dans chaque bon de commandes.-.
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