Fourniture de végétaux pour la ville de Saint Herblain
- Il reste 24 jours Date limite :
- 6 lots
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En bref
- Accord cadre à bons de commande mono attributaire comportant 6 lots.
- La durée du contrat est fixée à 1 (un) an à compter de sa date de notification au titulaire.
- Marché de fournitures · Procédure ouverte.
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Informations clés
| Acheteur | Mairie de Saint Herblain |
|---|---|
| Lieu d’exécution | Loire-Atlantique (44) |
| Publié le | 4 octobre 2026 |
| Date limite de remise | 4 nov. 2026 à 11h00 (dans 24 jours) |
| Type d’avis | Marché européen (JOUE / TED) |
| Procédure | Procédure ouverte |
| Nature du marché | Fournitures |
| Nombre de lots | 6 |
| Codes CPV | 03452000, 03451000, 03451200 (Produits agricoles, de l’élevage, de la pêche et de la sylviculture) |
Objet du marché
Appel d'offre ouvert. Accord cadre à bons de commande mono attributaire comportant 6 lots. La durée du contrat est fixée à 1 (un) an à compter de sa date de notification au titulaire. Il pourra toutefois être éventuellement reconduit 3 (trois) fois un an de manière tacite. En cas de non-reconduction, la Ville de Saint-Herblain notifiera au titulaire, deux (2) mois avant la date anniversaire du contrat, sa décision de ne pas le reconduire. Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. Ni variantes autorisées, ni variantes exigées. Pas de prestations supplémentaires éventuelles. Monnaie : euro Conditions relatives au contrat ou à la consultation énoncées dans le dossier de consultation. Une clause de Progrès et une clause de réexamen sont prévues dans le marché (voir acte d'engagement). Budget : Ville. Mandat administratif sous 30 jours. Modalités de facturation décrites dans l'acte d'engagement.
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