Entretien des installations d'assainissement non collectif - Vidange des fosses et micro-stations

Communauté d'Agglomération Grand Belfort · Territoire de Belfort (90) · BOAMP

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En bref

  • L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
  • Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
  • Marché de services · Procédure ouverte.

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Informations clés

Informations clés de l’avis
AcheteurCommunauté d'Agglomération Grand Belfort
Lieu d’exécutionTerritoire de Belfort (90)
Publié le2 octobre 2026
Date limite de remise30 oct. 2026 à 12h00 (dans 19 jours)
Type d’avisAppel d’offres national (hors procédure adaptée)
ProcédureProcédure ouverte
Nature du marchéServices
Valeur estimée320 000 €
Nombre de lots2
Codes CPV90460000 (Services d’assainissement, de voirie et de gestion des déchets ; environnement)

Objet du marché

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires 01 : Entretien des installations d'assainissement non collectif. Entretien des installations d'assainissement non collectif 02 : Vidange des fosses septiques pour raccordement au réseau public. Vidange des fosses septiques pour raccordement au réseau public

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