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Commune de Anse · Rhône (69) · BOAMP

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En bref

  • La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert.
  • Elle est soumise aux dispositions des articles L.
  • Marché de travaux · Procédure ouverte.

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Informations clés

Informations clés de l’avis
AcheteurCommune de Anse
Lieu d’exécutionRhône (69)
Publié le4 octobre 2026
Date limite de remise3 nov. 2026 à 13h00 (dans 23 jours)
Type d’avisMarché européen (JOUE / TED)
ProcédureProcédure ouverte
Nature du marchéTravaux
Valeur estimée137 000 €
Codes CPV45214200, 45262650 (Travaux de construction)

Objet du marché

La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. La présente consultation fait suite à une rupture du contrat précédemment conclu et a pour objet de permettre la poursuite des prestations concernées dans le cadre d'un nouveau marché

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