Accord-cadre mono-atributaire à bons de commande relatif à la fourniture et à la livraison de fondants routiers - Relance des lots 1 et 2-.
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En bref
- Le présent accord-cadre mono-attributaire à bons de commande porte sur la fourniture et la livraison de fondants routiers en vrac et en sacs destinés au salage des…
- Marché de fournitures · Procédure ouverte · 2 lots · durée 4 ans.
- Remise des offres avant le 26 oct. 2026 à 17h00 · valeur estimée 140 000 €.
Résumé automatique : il peut contenir des erreurs, seul l’avis officiel fait foi.
Informations clés
| Acheteur | Commune de Troyes |
|---|---|
| Lieu d’exécution | Aube (10) |
| Publié le | 1 octobre 2026 |
| Date limite de remise | 26 oct. 2026 à 17h00 (J-15) |
| Type d’avis | Appel d’offres national (hors procédure adaptée) |
| Procédure | Procédure ouverte |
| Nature du marché | Fournitures |
| Valeur estimée | 140 000 € |
| Nombre de lots | 2 |
| Codes CPV | 34927100 (Équipements de transport et produits auxiliaires) |
Objet du marché
Le présent accord-cadre mono-attributaire à bons de commande porte sur la fourniture et la livraison de fondants routiers en vrac et en sacs destinés au salage des voies communales et des espaces publics. L’accord-cadre est mono-attributaire. Le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions aux articles R2162-1 à 6 du Code de la Commande Publique (CCP), et aux articles R2162-13 et 14 pour les dispositions propres aux bons de commande. Cet accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est régi en application de l'article R. 2162-4 alinéa 2° (CCP) sans un montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé en valeur : Lot 1 - Fourniture et livraison de fondant routier : 25 000 € HT et Lot 2 - Fourniture et livraison de sacs de sel de déneigement :10 000 € HT Les prix applicables seront ceux du bordereau des prix unitaires. Les prix seront appliqués aux quantités réellement commandées. Le présent accord-cadre est passé pour une période de 1 an à compter de sa date de notification au titulaire. Il pourra ensuite être renouvelé 3 fois, tacitement, pour une période de 1 an. Sa durée ne pourra donc excéder 4 ans.-. Fourniture et livraison de fondant routier Fourniture et livraison de sacs de sel de déneigement
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