Assurances de la CCARM : janvier 2027 - décembre 2030
- Il reste 24 jours Date limite :
- 2 lots
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En bref
- La Communauté de Communes procède à une consultation en vue de mettre en place un contrat d'assurance garantissant :
- Marché de services · Procédure ouverte.
- Domaine : Services financiers et d’assurance.
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Informations clés
| Acheteur | Communaute de Communes Ardenne Rives de Meuse |
|---|---|
| Lieu d’exécution | Ardennes (08) |
| Publié le | 3 octobre 2026 |
| Date limite de remise | 4 nov. 2026 à 15h00 (dans 24 jours) |
| Type d’avis | Marché européen (JOUE / TED) |
| Procédure | Procédure ouverte |
| Nature du marché | Services |
| Nombre de lots | 2 |
| Codes CPV | 66510000 (Services financiers et d’assurance) |
Objet du marché
La Communauté de Communes procède à une consultation en vue de mettre en place un contrat d'assurance garantissant : • Lot 1 : DOMMAGES AUX BIENS : pour assurer son patrimoine décliné au CCTP. • Lot 2 : RISQUES STATUTAIRES : pour assurer son personnel CNRACL et son personnel IRCANTEC, déclinés au CCTP
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