Contrôle réglementaire et obligatoire des véhicules et matériels roulants, entretenus par le garage mécanique du SMAV.
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- 5 lots
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En bref
- Lot 1 : Contrôles techniques obligatoires de véhicules légers.
- Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 8 000 Euros HT annuel.
- Marché de services · Procédure ouverte · durée 12 mois.
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Informations clés
| Acheteur | Syndicat Mixte Artois Valorisation |
|---|---|
| Lieu d’exécution | Pas-de-Calais (62) |
| Publié le | 1 octobre 2026 |
| Date limite de remise | 3 nov. 2026 à 12h00 (dans 23 jours) |
| Type d’avis | Appel d’offres national (hors procédure adaptée) |
| Procédure | Procédure ouverte |
| Nature du marché | Services |
| Nombre de lots | 5 |
| Codes CPV | 71631200 (Services d’architecture, d’ingénierie et d’inspection) |
Objet du marché
Contrôle réglementaire et obligatoire des véhicules et matériels roulants, entretenus par le garage mécanique du SMAV. Lot 1 : Contrôles techniques obligatoires de véhicules légers. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 8 000 Euros HT annuel. L'accord-cadre est conclus pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification au titulaire et donnera lieu à 3 reconductions tacites pour une période de 12 mois chacune. Lot 2 : Contrôles techniques obligatoires de véhicules poids-lourds. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 10 000 Euros HT annuel. L'accord-cadre est conclus pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification au titulaire et donnera lieu à 3 reconductions tacites pour une période de 12 mois chacune. Lot 3 : Contrôles réglementaires et obligatoires sur les poids-lourds pour préparation visite des mines. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 10 000 Euros HT annuel. L'accord-cadre est conclus pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification au titulaire et donnera lieu à 3 reconductions tacites pour une période de 12 mois chacune. Lot 4 : Contrôles obligatoires des équipements de véhicules et des engins. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 12 000 Euros HT annuel. L'accord-cadre est conclus pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification au titulaire et donnera lieu à 3 reconductions tacites pour une période de 12 mois chacune. Lot 5 : Contrôles du circuit haute pression des véhicules à énergie GNV. Il…
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