Location d'engins de terrassement avec chauffeur pour la réalisation d'opérations archéologiques - Années 2027 et 2028
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En bref
- La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte.
- Elle est soumise aux dispositions des articles L.
- Marché de services · Procédure ouverte.
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Informations clés
| Acheteur | Conseil Départemental de la Mayenne |
|---|---|
| Lieu d’exécution | Mayenne (53) |
| Publié le | 1 octobre 2026 |
| Date limite de remise | 29 oct. 2026 à 17h00 (dans 18 jours) |
| Type d’avis | Appel d’offres national (hors procédure adaptée) |
| Procédure | Procédure ouverte |
| Nature du marché | Services |
| Codes CPV | 60182000 (Services de transport) |
Objet du marché
La présente consultation concerne la location d'engins de terrassement avec chauffeur pour la réalisation d'opérations archéologiques - années 2027 et 2028. La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 1er janvier 2027, reconductible une fois. Le montant maximum annuel est fixé à 100 000 euro(s) HT
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