Marché d'assurances de la Communauté de communes Haut-Jura Arcade
Ouvrir l’avis officiel (BOAMP) — nouvel onglet
En bref
- La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion de contrats d'assurance au bénéfice de Haut-Jura Arcade Communauté, afin de garantir les risques…
- Marché de services · Procédure ouverte · 3 lots.
- Remise des offres avant le 22 oct. 2026 à 17h00.
Résumé automatique : il peut contenir des erreurs, seul l’avis officiel fait foi.
Informations clés
| Acheteur | Haut-Jura Arcade Communauté |
|---|---|
| Lieu d’exécution | Ain (01), Doubs (25), Jura (39) |
| Publié le | 1 octobre 2026 |
| Date limite de remise | 22 oct. 2026 à 17h00 (J-11) |
| Type d’avis | Appel d’offres national (hors procédure adaptée) |
| Procédure | Procédure ouverte |
| Nature du marché | Services |
| Nombre de lots | 3 |
| Codes CPV | 66516000 (Services financiers et d’assurance) ; 66515200 (Services financiers et d’assurance) ; 66514110 (Services financiers et d’assurance) |
Objet du marché
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion de contrats d'assurance au bénéfice de Haut-Jura Arcade Communauté, afin de garantir les risques auxquels la collectivité est exposée dans le cadre de ses compétences, de ses activités, de son patrimoine et de son fonctionnement. Lot 1 : Intitulé : Responsabilité civile et risques annexes Description : Souscription d'un contrat d'assurance couvrant la responsabilité civile de Haut-Jura Arcade Communauté et les risques annexes, conformément aux exigences du cahier des clauses particulières. Lot 2 : Intitulé : Dommages aux biens et risques annexes Description : Souscription d'un contrat d'assurance couvrant les dommages aux biens de Haut-Jura Arcade Communauté et les risques annexes, conformément aux exigences du cahier des clauses particulières. Lot 3 : Intitulé : Flotte automobile et risques annexes Description : Souscription d'un contrat d'assurance couvrant la flotte automobile de Haut-Jura Arcade Communauté et les risques annexes, conformément aux exigences du cahier des clauses particulières.
Recevez ces avis chaque matin
RadarAO vous envoie chaque matin les avis comme celui-ci, filtrés pour votre métier et votre zone, avec un résumé en 3 points et un rappel avant la date limite.
Les coordonnées de personnes physiques ne sont pas reprises par RadarAO ; elles figurent, le cas échéant, dans l’avis officiel. RadarAO est un service d’information et ne constitue pas un conseil juridique. Source : BOAMP, DILA, Licence Ouverte 2.0.