L'inventaire et le diagnostic du patrimoine arboré de la ville de Gennevilliers et dans les propriétés communales (Ménilles, Ceillac et Les Gets)
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En bref
- La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte.
- Marché de services · Procédure ouverte.
- Remise des offres avant le 26 oct. 2026 à 11h00.
Résumé automatique : il peut contenir des erreurs, seul l’avis officiel fait foi.
Informations clés
| Acheteur | Ville de Gennevilliers |
|---|---|
| Lieu d’exécution | Hauts-de-Seine (92) |
| Publié le | 25 septembre 2026 |
| Date limite de remise | 26 oct. 2026 à 11h00 (J-15) |
| Type d’avis | Appel d’offres national (hors procédure adaptée) |
| Procédure | Procédure ouverte |
| Nature du marché | Services |
| Codes CPV | 77231400 (Services agricoles, sylvicoles, horticoles et aquacoles) |
Objet du marché
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum annuel HT est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
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