Location de cars avec chauffeur à l'occasion du salon international de l'aéronautique et de l'espace
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En bref
- Accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R.
- Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
- Marché de services · Procédure ouverte.
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Informations clés
| Acheteur | Ville de Dugny (93) |
|---|---|
| Lieu d’exécution | Seine-Saint-Denis (93) |
| Publié le | 27 septembre 2026 |
| Date limite de remise | 26 oct. 2026 à 12h00 (dans 15 jours) |
| Type d’avis | Marché européen (JOUE / TED) |
| Procédure | Procédure ouverte |
| Nature du marché | Services |
| Codes CPV | 60172000 (Services de transport) |
Objet du marché
Accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
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