Les prestations du présent accord-cadre ont pour objet des travaux d'eau, assainissement et eaux pluviales, sur le territoire de Grand Cognac
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En bref
- Accord-cadre mono attributaire à marchés subséquents : articles R.2162-2 à R.2162-6 du code la commande publique.
- L'accord cadre est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 5 000 000.00 euros HT sur la globalité de l'accord-cadre
- Marché de travaux · Procédure ouverte.
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Informations clés
| Acheteur | Communauté d'Agglomération Grand Cognac |
|---|---|
| Lieu d’exécution | Charente (16) |
| Publié le | 25 septembre 2026 |
| Date limite de remise | 19 nov. 2026 à 12h00 (dans 39 jours) |
| Type d’avis | Appel d’offres national (hors procédure adaptée) |
| Procédure | Procédure ouverte |
| Nature du marché | Travaux |
| Codes CPV | 45232150 (Travaux de construction) |
Objet du marché
Accord-cadre mono attributaire à marchés subséquents : articles R.2162-2 à R.2162-6 du code la commande publique. - Accord-cadre non alloti car son objet ne permet pas l'identification de prestations distinctes (articles L.2113-11 et R.2113-2 du code de la commande publique). - Procédure adaptée - R.2123-1 du code de la commande publique. L'accord cadre est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 5 000 000.00 euros HT sur la globalité de l'accord-cadre
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