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Le Havre Seine Metropole · Seine-Maritime (76) · BOAMP

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En bref

  • * Procédure de passation Cf article 2-2 du RC:
  • * Forme de l'accord-cadre Cf article 3-1 du RC:
  • Marché de services · Procédure ouverte.

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Informations clés

Informations clés de l’avis
AcheteurLe Havre Seine Metropole
Lieu d’exécutionSeine-Maritime (76)
Publié le27 septembre 2026
Date limite de remise30 oct. 2026 à 16h00 (dans 19 jours)
Type d’avisMarché européen (JOUE / TED)
ProcédureProcédure ouverte
Nature du marchéServices
Valeur estimée680 000 €
Nombre de lots5
Codes CPV90733000 (Services d’assainissement, de voirie et de gestion des déchets ; environnement) ; 71318000 (Services d’architecture, d’ingénierie et d’inspection)

Objet du marché

* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée en procédure formalisée, appel d'offres ouvert, par application des articles L.2124-2, R.2161-2 à R2161-5 et R.2162-1 à R.2162-6 du code de la commande publique. * Forme de l'accord-cadre Cf article 3-1 du RC: La consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire pour les lots n° 1, 2 et 3 et mono attributaire pour les lots n° 4 et 5. * Forme juridique de l'attributaire Cf article 4-4 du RC: Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur

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