Fourniture de denrées alimentaires destinées aux résidences pour personnes âgées du territoire
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En bref
- TYPE ET FORME DE CONTRATS: Chaque lot sera conclu sous la forme d'un accord-cadre avec maximum, en application des articles L2125-1 1°, R.
- Marché de fournitures · Procédure ouverte · 2 lots.
- Remise des offres avant le 4 nov. 2026 à 12h00.
Résumé automatique : il peut contenir des erreurs, seul l’avis officiel fait foi.
Informations clés
| Acheteur | Terres de Montaigu, Centre intercommunal d'action sociale (CIAS) |
|---|---|
| Lieu d’exécution | Vendée (85) |
| Publié le | 25 septembre 2026 |
| Date limite de remise | 4 nov. 2026 à 12h00 (J-24) |
| Type d’avis | Marché européen (JOUE / TED) |
| Procédure | Procédure ouverte |
| Nature du marché | Fournitures |
| Nombre de lots | 2 |
| Codes CPV | 15890000 (Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes) ; 15000000 (Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes) |
Objet du marché
TYPE ET FORME DE CONTRATS: Chaque lot sera conclu sous la forme d'un accord-cadre avec maximum, en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Chaque lot sera attribué à un seul opérateur économique et donnera lieu à l'émission de bons de commande. DUREE DU CONTRAT : Chaque lot sera conclu pour une période initiale de 1 an, du 1er janvier(ou si sa notification intervient postérieurement à cette date, à compter de sa notification) 2027 au 31 décembre 2027 inclus. Chaque lot pourra être reconduit tacitement 2 fois, à chaque échéance annuelle. Chaque période de reconduction sera de 1 an. La durée maximum de chaque lot pourra donc être de 3 ans, toutes reconductions comprises.
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