Marché public d'assurances

Ville d'ANNECY · Haute-Savoie (74) · BOAMP

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En bref

  • Il fait l'objet d'un groupement de commandes entre la Ville d'Annecy pour l'achat de l'ensemble des prestations et le CCAS pour l'achat des prestations d'assurances…
  • Le marché est décomposé en 5 lots, chacun faisant l'objet d'un marché distinct
  • Marché de services · Procédure ouverte.

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Informations clés

Informations clés de l’avis
AcheteurVille d'ANNECY
Lieu d’exécutionHaute-Savoie (74)
Publié le24 septembre 2026
Date limite de remise30 oct. 2026 à 12h00 (dans 19 jours)
Type d’avisMarché européen (JOUE / TED)
ProcédureProcédure ouverte
Nature du marchéServices
Nombre de lots5
Codes CPV66510000, 66515200, 66516400, 66516100 (Services financiers et d’assurance)

Objet du marché

Le présent marché de services est passé selon une procédure d'Appel d'Offres Ouvert en application des articles L2124-1 et suivants, R 2124-1, R 2161-1 et suivants du Code de la commande publique. Il fait l'objet d'un groupement de commandes entre la Ville d'Annecy pour l'achat de l'ensemble des prestations et le CCAS pour l'achat des prestations d'assurances faisant l'objet des lots 1, 2 et 4, dès lors, communs à l'ensemble des membres du groupement. Le marché est décomposé en 5 lots, chacun faisant l'objet d'un marché distinct

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