Fourniture et transport de granulats pour la réalisation d'enduits superficiels et la réparation de chaussées
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En bref
- L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
- Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
- Marché de fournitures · Procédure ouverte · durée 1 an.
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Informations clés
| Acheteur | Conseil Départemental du Cher |
|---|---|
| Lieu d’exécution | Cher (18) |
| Publié le | 23 septembre 2026 |
| Date limite de remise | 23 oct. 2026 à 10h00 (dans 12 jours) |
| Type d’avis | Marché européen (JOUE / TED) |
| Procédure | Procédure ouverte |
| Nature du marché | Fournitures |
| Codes CPV | 14212430 (Produits des industries extractives et métaux de base) |
Objet du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La durée de l'accord-cadre est d'1 an reconductible 3 fois de manière tacite. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. L'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 01/01/2027 jusqu'au 31 décembre 2027, pour sa période initiale. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. Le montant maximum annuel est de 300 000 euro(s) HT, soit 1 200 000 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre. Les livraisons et exécution des prestations auront lieu au plus près des chantiers d'enduits superficiels via des dépôts identifiés chaque année (se référer à l'annexe 3 du CCTP) et à l'adresse indiquée ci-dessous
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