Nettoyage des toitures et terrasses des bâtiments municipaux
- Il reste 11 jours Date limite :
- Valeur estimée : 100 000 €
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En bref
- Les stipulations du présent accord-cadre concernent le nettoyage des toitures et terrasses des bâtiments municipaux d'Aix-les-Bains.
- L'accord-cadre n'est pas alloti car son objet ne permet pas l'identification de prestations distinctes pertinentes.
- Marché de services · Procédure ouverte · durée 1 an.
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Informations clés
| Acheteur | Ville d'Aix les Bains |
|---|---|
| Lieu d’exécution | Savoie (73) |
| Publié le | 22 septembre 2026 |
| Date limite de remise | 22 oct. 2026 à 16h00 (dans 11 jours) |
| Type d’avis | Appel d’offres national (hors procédure adaptée) |
| Procédure | Procédure ouverte |
| Nature du marché | Services |
| Valeur estimée | 100 000 € |
| Codes CPV | 45261900 (Travaux de construction) |
Objet du marché
Les stipulations du présent accord-cadre concernent le nettoyage des toitures et terrasses des bâtiments municipaux d'Aix-les-Bains. L'accord-cadre n'est pas alloti car son objet ne permet pas l'identification de prestations distinctes pertinentes. Procédure adaptée prévue aux articles L2123-1, R 2123-1 du code de la commande publique. Accord-cadre de services mono-attributaire à bons de commande prévu aux articles R 2162-1 à R 2162-6 du code de la commande publique pour les montants maximums suivants : 25 000 HT/an. Territoire de la Ville d'Aix-les-Bains. L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 1 an à compter du 01/01/2027 ou de sa date de notification si elle est postérieure au 01/01/2027. L'accord-cadre sera susceptible d'être reconduit 3 fois pour une même durée avec les mêmes caractéristiques, en application de l'article R 2112-4 du code de la commande publique. Variantes non autorisées.
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