Exécution des services de transports des personnes à mobilité réduite de la Métropole du Grand Nancy-.
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En bref
- La présente consultation a pour objet l’exploitation d’un service de transport à la demande (TAD) destiné aux personnes en situation de handicap ou à mobilité réduite…
- Il est à noter que cette consultation comporte :
- Marché de services · Procédure ouverte.
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Informations clés
| Acheteur | Métropole du Grand Nancy |
|---|---|
| Lieu d’exécution | Meurthe-et-Moselle (54) |
| Publié le | 20 septembre 2026 |
| Date limite de remise | 19 oct. 2026 à 13h00 (dans 8 jours) |
| Type d’avis | Marché européen (JOUE / TED) |
| Procédure | Procédure ouverte |
| Nature du marché | Services |
| Codes CPV | 60130000 (Services de transport) |
Objet du marché
La présente consultation a pour objet l’exploitation d’un service de transport à la demande (TAD) destiné aux personnes en situation de handicap ou à mobilité réduite (TPMR), dénommé "Handistan", sur le territoire de la Métropole du Grand Nancy. Il est à noter que cette consultation comporte : - des considérations environnementales se traduisant par un critère de notation (dont le détail est donné au Règlement de la Consultation (RC)), ainsi que des conditions d'exécution (dont le détail est donné au Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP)) ; - des considérations sociales se traduisant par des conditions d'exécution (dont le détail est donné au Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP)) ; - une clause relative à la reprise de personnel, dont le détail est donné au Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) ; - une clause relative au respect des principes d'égalité, de laïcité et de neutralité, dont le détail est donné au Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP), le marché ayant pour objet l'exécution d'un service public.
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