Fourniture de Mobiliers urbains - Lot 3 Potelets Circulaires
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En bref
- La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte.
- Elle est soumise aux dispositions des articles L.
- Marché de fournitures · Procédure ouverte.
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Informations clés
| Acheteur | Ville de Gap |
|---|---|
| Lieu d’exécution | Hautes-Alpes (05) |
| Publié le | 18 septembre 2026 |
| Date limite de remise | Demain, 12 oct. 2026 à 11h00 |
| Type d’avis | Appel d’offres national (hors procédure adaptée) |
| Procédure | Procédure ouverte |
| Nature du marché | Fournitures |
| Codes CPV | 34928400 (Équipements de transport et produits auxiliaires) |
Objet du marché
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les seuils maximums sont les suivants : 30 000 euro(s) HT Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique
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