Mission de maîtrise d'oeuvre en vue de la réhabilitation des ouvrages visitables et semi-visitables d'assainissement
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En bref
- * Procédure de passation Cf article 2-2 du RC:
- * Forme du marché Cf article 2-3 du RC:
- Marché de services · Procédure ouverte.
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Informations clés
| Acheteur | Le Havre Seine Metropole |
|---|---|
| Lieu d’exécution | Seine-Maritime (76) |
| Publié le | 19 septembre 2026 |
| Date limite de remise | 22 oct. 2026 à 16h00 (dans 11 jours) |
| Type d’avis | Marché européen (JOUE / TED) |
| Procédure | Procédure ouverte |
| Nature du marché | Services |
| Codes CPV | 71335000 (Services d’architecture, d’ingénierie et d’inspection) |
Objet du marché
* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La présente consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, conformément à l'article R2164-4 du code de la commande publique. * Forme du marché Cf article 2-3 du RC: La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, mono attributaire, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : sans montant minimum et avec montant maximum de 2 400 000 euro(s) HT. * Forme juridique de l'attributaire Cf article 4-3 du RC: Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur
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