Fourniture de carnets de santé pour l'enfant
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En bref
- Accord cadre à bons de commande sans minimum et une quantité maximum de 10 000 carnets par an (quantités identiques pour chaque période de l'accord cadre).
- Les prestations sont réglées par des prix unitaires
- Marché de fournitures · Procédure ouverte.
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Informations clés
| Acheteur | Département de l'Ain |
|---|---|
| Lieu d’exécution | Ain (01) |
| Publié le | 17 septembre 2026 |
| Date limite de remise | 16 oct. 2026 à 12h00 (dans 5 jours) |
| Type d’avis | Appel d’offres national (hors procédure adaptée) |
| Procédure | Procédure ouverte |
| Nature du marché | Fournitures |
| Codes CPV | 22900000 (Imprimés et produits connexes) |
Objet du marché
Accord cadre à bons de commande sans minimum et une quantité maximum de 10 000 carnets par an (quantités identiques pour chaque période de l'accord cadre). Le contrat est conclu pour 1 an à compter de sa notification et est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des clauses particulières. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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