Fourniture de contenants de tri hors foyer

Communauté d'Agglomération du Bocage Bressuirais · Deux-Sèvres (79) · BOAMP

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En bref

  • L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R.
  • Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
  • Marché de fournitures · Procédure ouverte.

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Informations clés

Informations clés de l’avis
AcheteurCommunauté d'Agglomération du Bocage Bressuirais
Lieu d’exécutionDeux-Sèvres (79)
Publié le15 septembre 2026
Date limite de remise16 oct. 2026 à 12h00 (dans 5 jours)
Type d’avisAppel d’offres national (hors procédure adaptée)
ProcédureProcédure ouverte
Nature du marchéFournitures
Nombre de lots3
Codes CPV34928480 (Équipements de transport et produits auxiliaires)

Objet du marché

L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Membres du groupement : Communauté d'Agglomération du Bocage Bressuirais (Coordonnateur du groupement) ; Commune de L'ABSIE ; Commune de L'ARGENTONNAY ; Commune de BRESSUIRE ; Commune de CERIZAY ; Commune de CHICHE ; Commune de MAULEON ; Commune de MONCOUTANT SUR SEVRE. Les prestations sont réglées par des prix unitaires 01 : Fourniture et livraison de corbeille de rue urbaine bi-flux/tri-flux métallique (centre-bourgs) 02 : Fourniture et livraison de corbeille de rue bi-flux/tri-flux bois (espaces naturels) 04 : Fourniture et livraison de module fixe Erp, module mobile pour salles des fêtes et module manifestations

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