Collecte des ordures ménagères résiduelles de la Communauté de communes Bresse et Saône

COMMUNAUTE DE COMMUNES BRESSE et SAONE · Ain (01) · BOAMP

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En bref

  • La consultation concerne un marché de prestations de service pour la collecte des ordures ménagères résiduelles et assimilées en porte à porte et en points de…
  • Missions : Collecte des ordures ménagères résiduelles en porte à porte et en points de regroupement ; Collecte ponctuelle de contenants (conteneurs ou sacs) sur demande…
  • Marché de services · Procédure ouverte.

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Informations clés

Informations clés de l’avis
AcheteurCOMMUNAUTE DE COMMUNES BRESSE et SAONE
Lieu d’exécutionAin (01)
Publié le12 septembre 2026
Date limite de remise19 oct. 2026 à 12h00 (dans 8 jours)
Type d’avisMarché européen (JOUE / TED)
ProcédureProcédure ouverte
Nature du marchéServices
Valeur estimée1,6 M€
Codes CPV90500000 (Services d’assainissement, de voirie et de gestion des déchets ; environnement)

Objet du marché

La consultation concerne un marché de prestations de service pour la collecte des ordures ménagères résiduelles et assimilées en porte à porte et en points de regroupement situés sur le territoire de la Communauté de Communes Bresse et Saône. Missions : Collecte des ordures ménagères résiduelles en porte à porte et en points de regroupement ; Collecte ponctuelle de contenants (conteneurs ou sacs) sur demande expresse de la CCBS ; Transmission des informations de collecte (poids, difficultés, etc.) à la CCBS ; Transport des déchets à l'Unité de traitement mécano-biologique d'ORGANOM, situé sur la commune de Viriat ; Assistance de la CCBS dans le cadre de l'optimisation du service de collecte.

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