Prestations de transports sanitaires terrestres pour les Etablissements du GHT 84

Centre Hospitalier d'Avignon · Vaucluse (84) · BOAMP

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En bref

  • Il s'agit d'un accord-cadre soit mono-attributaire, soit multi-attributaires et conclu avec un montant maximum de 10 652 000 euros TTC sur sa durée totale.
  • Il est exécuté au fur et à mesure de l’émission de demandes de transport ou de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R.
  • Marché de services · Procédure ouverte.

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Informations clés

Informations clés de l’avis
AcheteurCentre Hospitalier d'Avignon
Lieu d’exécutionVaucluse (84)
Publié le9 septembre 2026
Date limite de remiseDemain, 12 oct. 2026 à 15h00
Type d’avisMarché européen (JOUE / TED)
ProcédureProcédure ouverte
Nature du marchéServices
Nombre de lots25
Codes CPV85100000, 85143000 (Services de santé et d’action sociale)

Objet du marché

Prestations de transports sanitaires terrestres pour les Etablissements du GHT 84. Il s'agit d'un accord-cadre soit mono-attributaire, soit multi-attributaires et conclu avec un montant maximum de 10 652 000 euros TTC sur sa durée totale. Il est exécuté au fur et à mesure de l’émission de demandes de transport ou de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu pour une période allant du 1er janvier 2027 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) au 31 décembre 2027. Il est reconductible 3 fois, par période successive de 12 mois. La date de fin d'exécution est portée au 31 décembre 2030.

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