Fourniture et gestion d'abonnements à des publications périodiques pour les besoins de la médiathèque de Troyes Champagne Métropole-.
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En bref
- Le présent marché a pour objet de confier à un prestataire la fourniture et la gestion d’abonnements à des périodiques papier ou papier/couplés à un abonnement…
- En effet, les thématiques existantes pour l’ensemble des publications périodiques ne sont pas identiques d’un gestionnaire à un autre.
- Marché de fournitures · Procédure ouverte.
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Informations clés
| Acheteur | Troyes Champagne Metropole |
|---|---|
| Lieu d’exécution | Aube (10) |
| Publié le | 8 septembre 2026 |
| Date limite de remise | Demain, 12 oct. 2026 à 18h00 |
| Type d’avis | Marché européen (JOUE / TED) |
| Procédure | Procédure ouverte |
| Nature du marché | Fournitures |
| Codes CPV | 22000000 (Imprimés et produits connexes) |
Objet du marché
Le présent marché a pour objet de confier à un prestataire la fourniture et la gestion d’abonnements à des périodiques papier ou papier/couplés à un abonnement électronique ou uniquement électroniques (commande d’abonnements isolés), français et étrangers, pour les besoins de la médiathèque. En application de l’article L2113-11 du Code de la commande publique, le présent marché ne sera pas alloti car la dévolution en lots séparés serait de nature à rendre techniquement plus difficile l’exécution des prestations. En effet, les thématiques existantes pour l’ensemble des publications périodiques ne sont pas identiques d’un gestionnaire à un autre. Cela ne permet donc pas de définir un allotissement par catégorie de périodique. Conformément aux dispositions des articles L2125-1.1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, la consultation donnera lieu, à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. En application de l’article R.2162-4-2° du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre sera conclu avec un montant maximum de 70 000 € HT annuel. La durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée d’un an. Celui-ci est reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois. Le titulaire du marché public ne pourra refuser la reconduction conformément aux dispositions de l’article R2112-4 du Code de la commande publique. En cas de non-reconduction, un courrier sera adressé au(x) titulaire(s) du marché public au moins un mois avant l’échéance de ce dernier. Délais d'exécution : Se référer à l’article 4-2 du CCAP.
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